Mentions légales
Dénomination : FRANCOFOLIES SAS
Siège social : CS 53018 – 2, rue de la Désirée 17030 La Rochelle cedex 1
Représentant légal : Gérard PONT – Président
Capital Social : 37 000 €
RCS : La Rochelle 341 102 770
N° Id. T.V.A : FR 32 341 102 770
Téléphone : 05 46 28 28 28
Mail : francofolies@francofolies.fr
Site Internet : https://www.francofolies.fr
Hébergeur : DECANET, SARL au capital de 3 000 €, 127 route de Seysses, 31100 Toulouse – 05 82 95 12 33
Création et développement du site : CLAIR ET NET.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En accord avec la loi Informatique et Libertés, n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, il suffit de nous en faire la demande en nous écrivant
- par courriel : communication@francofolies.fr
- par courrier postal : Francofolies, 2 rue de la Désirée CS 53018 – 17030 La Rochelle France.
Indiquez votre nom ou raison sociale, vos coordonnées physiques et/ou électroniques. Votre demande sera traitée dans un délai d’un mois à compter de sa réception.
CONFIDENTIALITÉ DES COURRIELS
Les courriels des utilisateurs lors d’une demande adressée aux Francofolies sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou traiter votre demande.
Après traitement, le contenu de ces courriels est systématiquement détruit, l’adresse mail de l’utilisateur pouvant être réutilisée par FRANCOFOLIES et/ou ses partenaires commerciaux afin de vous adresser des messages d’information. Chaque utilisateur peut à tout moment demander la suppression de ses coordonnées selon la procédure indiquée ci-dessus dans les données personnelles.
DROITS D’AUTEUR
Ce site est la propriété de la société FRANCOFOLIES SAS. L’ensemble de ce site (images – photos et vidéos, textes, sons) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction texte, photo, audio, vidéo sont réservés et strictement limités. La reproduction des images, des vidéos et des sons est formellement interdite sauf accord entre les parties. La copie des textes figurant sur Francofolies.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable expresse et respecter l’intégrité des documents reproduits, la citation explicite de la source telle que : « Avec l’aimable autorisation des Francofolies de La Rochelle – Francofolies.fr. Tous droits réservés.», la gratuité de la diffusion.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les photos ont été prêtées gracieusement à titre promotionnel par leurs auteurs ou ayants droit à la société FRANCOFOLIES SAS et ne peuvent être copiées ou exploitées en aucun cas sur tout autre support ou réseau.